les roms c'est pas legal, les disclaimer comme on le repete souvent c'est pour se donner bonne conscience, y'a rien de vrai dedans a part qu'avoir les roms c'est mal (depuis le depart pas au bout de 48h).

Quand je vois que la copie, c est pas une reproduction, je comprend que mes cours de droits à la fac se soient passé plutot devant le baby du foyer ...

mais pourtant dans les sites ou l'on telecharge des jeux ils disent qu'il faut avoir l'original. le disque dur c'est pas vraiment le meme suport que les cartouches non?
je sais c'est pas des films mais je j'imagine que c'est la meme loi.

Alors de memoire.... (cool des fois les cours de droit & informatique

***La loi francaise semble tolérer une copie à usage privée. Par contre, est ce qu elle indique que le support doit etre le meme ?

Wi obligatoirement sinon c'est plus une copie c'est une reproduction voire une contrefacon

***Par exemple, j ai une cassette video toute pourrie d'un film, est ce que j ai le droit d avoir un divx de ce film ?

Non


Ensuite, de tres nombreuse personnes ont un magnétoscope. A t on le droit d'enregistrer un film qui passe à la télé, sur une chaine non payante ?

Oui tu as tout a fait le droit. Il me semble (conditionnel) que quand une chaine achetes les droits de diffusion ca couvre aussi les droits de copie privée.
Pi bon un enregistrement ca a rien a voir avec la vrai k7, pi en plus t'a les pubs etc....
C'etait un peu le meme probleme a l'epoque du radio-k7. Tu pouvais enregistrer la radio !!! c'etait pas rien. Mais bon finalement y'a une sorte de tolerance qui s'est installee.

Sinon j'ai un pote qui a eut des soucis du genre (copie de dessin animés) mais bon il a explique aux policiers que les enregistrement etaient fait a partir de sa tv avec explication du fonctionnement et tout. Donc y'a pas eut de suite


***Par exemple hier Mr X a enregistré Gladiator
sur cassette video. Mr Y qui est pété de thunes l'a enregistré sur dvd. Mr Z qui est un rebelz a un divx du film.

Mr X est tranquille. MR Y risque d'etre embeté mais s'il prouve que l'enregistrement s'est fait via un enregistreur et la tv pas de souci...
Mr Z va se faire confisquer son matos et aura droit a une grosse remontrance dans le pire des cas.


Sinon il est clair que de ce cote c'est quand meme à l'appreciation du juge. Pi bon on oublie souvent de dire que les boites qui se plaignent de se faire voler leurs oeuvres, c'est les memes qui fournissent les moyens de le faire....

J'ai lu quelque part que l'on pouvait copier des films dur des VHS depuis que le support DVD est sorti... Parce que la copie sur VHS est appelé "copie" et la copie sur DVD (et divx) est appelé "clône"... pareil pour les cassettes audio et la gravure CD "et MP3"... Donc, le clonage est interdit

Par conséquent, pourrait on dire que l'émulation est légale car, c'est très difficile de trouver un émulateur qui émule une cartouche a la perfection...

j'essaie de me rappeller de mes pas si lointains cours de droit et il me semble bien que lorsque tu obtient les droits sur une oeuvre film , musique ...) tu ne les detient que dans le format de cette oeuvre, en gros si tu as une VHS tu n'as le droit de la copier que sur VHS , avec le meme raisonnement tu n'as pas par exemple le droit de convertir de l'avi en mp3 , en effet c'est considéré comme une modification de l'oeuvre originale et est donc une atteinte aux droits d'auteur .

déjà, messieurs X, Y et Z, je les attaque en justice pour avoir enregistré un peplum largement en deçà des films dantesques de grande qualité que nous ont fournit les studios d'Hollywood durant plusieurs décennies.

plus sérieusement, ta question est très intéressante mais je n'ai malheureusement pas la réponse...

tout du moins, je suppose qu'il existe des histoires de droits d'auteurs et de distribution, des conditions de projections à respecter et ce genre de choses, et bien sûr, question revente, c'est même pas la peine d'y penser...

je dirai que tant que tu n'utilises pas du materiel illegal tu as le droit.comme copier sur cassette audio la radio. par contre utiliser un copieur snes, par exemple, la c'est pas officiel meme si c'est privé.
enfin c'est ce que je pensse.

Oui je sais c est un sujet qui revient assez souvent, mais j ai juste des points de details qui me turlupine (d'ours, ouais bon jeu de mots à 2 balles)...
La loi francaise semble tolérer une copie à usage privée. Par contre, est ce qu elle indique que le support doit etre le meme ?
Par exemple, j ai une cassette video toute pourrie d'un film, est ce que j ai le droit d avoir un divx de ce film ?

Ensuite, de tres nombreuse personnes ont un magnétoscope. A t on le droit d'enregistrer un film qui passe à la télé, sur une chaine non payante ?
Par exemple hier Mr X a enregistré Gladiator
sur cassette video. Mr Y qui est pété de thunes l'a enregistré sur dvd. Mr Z qui est un rebelz a un divx du film.
On fait quoi la ?
On se retrouve tous dans la meme cellule ?