qu'il s'agisse de jeux, CD de musiques, videos, etc...
Prenons un exemple.
Supposons que sur le net, j'aie telecharge des mp3 tires d'un 33 tours epuise depuis 15 ans et qui n'a jamais ete reedite depuis. Par ailleurs, la maison de disque a coule entre temps et le chanteur est decede.

SUIS-JE EN INFRACTION??!

Parce qu'a priori, je ne cause de tort a personne!! En plus, je VOUDRAIS acheter ce vinyle mais il est introuvable, je n'ai donc pas d'autre solution.

A votre avis?

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The fight is everything. Always seeking the next challenge. Ceremony means nothing to him

Legalement oui, puisque les droits appartiennent quand même à quelqu'un.

Le coup du "c'est introuvable autrement, donc je n'ai pas d'autres solutions" je pense que c'est juridiquement irrecevable.
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.: Toi aussi, épate tes amis en venant sur Zeronews et Cinefix :.

A mon avis si l'oeuvre est passée dans le domaine public, pas de problème. Si ce n'est pas la cas, il y a forcément un ayant-droit quelque part (les descendants du chanteur, une société qui a racheté les droits de l'ancienne maison de disque, etc.). Et si le choix des ayant droit est de ne plus jamais diffuser l'oeuvre sous quelque forme que ce soit et qu'il est impossible de trouver les originaux, alors il n'y a -légalement- rien d'autre à faire qu'à dénicher l'original poussiéreux ou attendre que ça tombe dans le domaine public.

Après, la copie peut être illégale mais "tolérée" (le fameux problème "abandonware"). Y'a même le cas récent où les droits d'un CD appartenaient à une société qui ne comptait pas ni rééditer, ni rendre public les musiques. Et bien l'auteur original lui-même a -officieusement- mis à disposition des versions mp3. Un chouette cadeau pour les fans, mais qui n'en reste pas moins illégal.

Le must a été la diffusion publique du dernier album des Smashing Pumpkins (Machina 2) sur leur site
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Le mauvais goût dans les jeux

Et commercialement ce fut viable ? Robert avait le droit de vendre sa propre édition cd-r du dernier album des potirons ? Ou alors il avait juste le droit de donner pleins de cdrs à ses copines ?

Cet album a été produit à 15 000 exemplaires seulement, que des vynils. C'est leur album d'adieu alors le pognon ils s'en foutent totalement
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Le mauvais goût dans les jeux

LVD, si ce sont les disques de cloclo ou d'elvis que tu prends sur le net, il est probable que les ayant droits soient attachés à la non copie de la musique

mais si cv'est plutot le disque d'un inconnu ou d'une gloire passée tombée dasn l'oubli, ses proches encore en vie vont être contents que quelqu'un s'attèle aussi activement à la recher de ses oeuvres

tu habites au Japon, je connais pas la loi en vigueur làa bas, en France, il faut qu'un ayant droit dépose plainte pour que des poursuites soient engagées. si les ayant droits sont assez stupides pour t'intenter un procès, ya fort à parier que tu en prend pour un max, mais normalement, devrait pas y avoir de problèmes
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id PSN : mode7_13

En france, je crois que les droits d'auteurs tombent au bout de 10 ou 15 ans (et que c'est pour ça que la star ac' et compagnie reprennent des vieilles chansons: plus rien à verser à personne pour plagiat). Maintenant ptèt que ça dépend des pays, non?

Tu veux juste savoir ou alors tu as peur de te faire choper ? Si ça peut t'arranger donne moi les titres je les dl, je te les grave et je te l'envoie je suis plus à ça près!!

oh non, je ne suis pas dans ce cas, je me posais juste la question.
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The fight is everything. Always seeking the next challenge. Ceremony means nothing to him

Sûre de ça? Parce que ça me semble très court 10 ans. Aux Etats-Unis, c'est 70 ans après la création, sauf si le type qui a créé le personnage, la musique, le lvire, le film, etc... vit encore. D'ailleurs, Disney fait un lobby monstrueux pour faire revoir cette loi afin que Mickey ne tombe pas dans le domaine public (imaginez des "Mickey et Minnie se défoncent partout" tout à fait légaux, des figures Mickey qui viendraient faire concurrence à celles officielles de Disney, et pire, un Mickeyland concurrent de Disneyland Paris...).

Non, l'histoire des droits d'auteurs qui disparaissent et tout, c'est du fantasme... du moins aujourd'hui. En fait, à partir du 1er avril 1989, toute création est automatiquement protégée par les lois du copyright. Il peut être utile de mentionner "copyright [nom] [année]" par prudence (je l'ai fait sur mon site) mais c'est juste un rappel.

Pour ce qui est antérieur, dans la pratique, il y a bien souvent quelqu'un qui a repris les droits. Un truc vraiment abandonné, tombé dans le domaine public, c'est pas courant.

Pour résumer : "Copyright is effectively never lost these days, unless explicitly given away"

Je tire cette phrase des "10 grands mythes du copyright" : http://www.templetons.com/brad/copymyths.html

(notez que l'auteur de cette page autorise la distribution libre de son URL ^^)

C'est très bien foutu, lisez-le.
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"Et quand ils devenaient mécontents […] cela ne menait à rien, car sans idées générales, ils ne se focalisaient que sur des contrariétés insignifiantes. Les plus grands maux échappaient invariablement à leur attention." G. Orwell

J'avais aussi noté ce copyright sur ton site Twipol, mais il me semble que si tu n'as pas déposé ta création auprès d'un organisme chargé de gérer cela (ce dépôt étant bien sûr payant et renouvelable pour chaque changement!), ce sigle ne vaut rien. Sans doute as-tu suivi un cours de droit durant ta formation et possèdes-tu des indications plus sûres?

Mais enfin toutes les musiques classiques qui appartiennent au domaine public au bout d'un certain temps, c'est un mythe ? C'est quand même pas un hasard si Le Boléro de Ravel ou la Waltz n°2 from Jazz suit de Shostakovich (pour citer les plus récents) se sont fait brutalement entendre partout et à tout va (merci AGF, merci André Rieux ) au bout d'un laps de temps précis. J'ai toujours pensé que c'était les droits qui étaient tombés, plutôt qu'un simple effet de mode...

Avec ce qu'il y a dans ton article, Twipol, Grospixels pourrait très bien être condamné à verser 25 millions de dollars de dommages et intérêt et les membres de l'équipe seraient passibles d'une cinquantaine de peines de 5 ans de prison.

Au bas mot.
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Tu crois qu'on pourra fabriquer une MameCab à l'atelier meunuiserie ?

Oui Laurent, je ne faisais qu'exposer la théorie pure et dure, la pratique c'est bien autre chose.

Ceci dit je ne suis pas sûr que Gros Pixels enfreignent tant de choses : il ne fait pas oublier la notion de "fair use".

Autrement dit, il est autorisé d'utiliser une partie d'une création qui ne nous appartient pas pour deux types d'usage légitimes : la critique ou la parodie.

Donc tous les screenshots de Gros Pixels sont, je pense, légitimes. Faut juste pas dire qu'ils ont principalement été faits avec des roms et des émulateurs... Les Grostrips, ça dépend. Si on considère que c'est de la parodie, c'est bon. Si on considère que c'est du "fan fiction", c'est une violation de copyright, comme n'importe quelle fan fiction que vous pourriez trouver sur le net. Quant aux Groziks et Gromixes, là y a pas, c'est de la violation de copyright ^^

JCV --> "En fait, à partir du 1er avril 1989, toute création est automatiquement protégée par les lois du copyright". Le Boléro de Ravel doit dater d'un peu avant ^^

Thezis --> une création et un nom de marque, c'est pas pareil. La mention copyright qui figure sur les pages de mon site n'est qu'un rappel, une précaution : elle n'a en effet aucune valeur, tout simplement parce que c'est un pléonasme. De nos jours toute création est automatiquement protégée par les lois du copyright dès sa naissance. Il n'y a pas à la déposer ni quoi que ce soit.

En revanche, on dépose des noms de marque (registred trademark, marque déposée). Quand tu inventes un nom de marque, il ne t'appartient pas automatiquement, tu dois le déposer.

Je n'ai pas suivi spécifiquement de cours à ce niveau, j'en sais d'ailleurs pas plus que ce que j'explique ici et il suffit de parcourir le web pour avoir des infos. Mais j'en ai discuté avec des profs (enfin, anciens profs devenus confrères, on va dire) parce que évidemment vu mon boulot j'ai intérêt à être un minimum au courant. Quand je fais une illustration pour, disons, une expo, bon, lois du copyright, tout ça, mais il faut bien que le client ait le droit de l'utiliser ^^ Donc ma facture comprend une cession des droits d'auteurs. Mais seulement pour un ou des usages bien défini(s). Genre, ma facture comprend "cession des droits d'auteurs pour l'exposition", ben s'il veut réutiliser l'illustration pour une publication, il doit me re-demander.

Enfin bon, voilà ce que je sais, je suis pas non plus un vieux routard, peut-être qu'il y a d'autres points à préciser sur toutes ces histoires de copyright.
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"Et quand ils devenaient mécontents […] cela ne menait à rien, car sans idées générales, ils ne se focalisaient que sur des contrariétés insignifiantes. Les plus grands maux échappaient invariablement à leur attention." G. Orwell